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Marques déposées par monsieur DURAND Joël
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LE BRETON CARAMEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BRETON CARAMEL
M. DURAND Joël

Numéro de dépôt :
4312360
Date de dépôt :
05/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/11/2026
LE BRETON CARAMEL de DURAND Joël

Présentation de la marque LE BRETON CARAMEL

Déposée le 5 novembre 2016 par monsieur DURAND Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE BRETON CARAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur DURAND Joël domicilié(e) 19 Chemin Marie Gasquet - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DURAND Joël domicilié(e) 19 CHEMIN Marie Gasquet - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France.

La marque LE BRETON CARAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRETON CARAMEL arrivera à expiration en date du 5 novembre 2026.

DURAND Joël a également déposé les autres marques suivantes : GOURMANDE , OLÉAMANDES , CÉDRAMANDES , JOEL DURAND PARFUMEUR SAINT REMY DE PROVENCE , Caramel et beurre salé , CITRONAMANDES , les Carrissimes , L'ALPHABET BRETON , JOËL DURAND CHOCOLATIER , ORANGEAMANDES


M. DURAND Joël - 19 Chemin Marie Gasquet - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


M. DURAND Joël - 19 CHEMIN Marie Gasquet - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; dentifrices ;

Fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; beurre ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.