Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AUTOMOBILE ET ENTREPRISE
DURAND Jean Pierre
DAUBIN SABINE
SZCZEPANIK ANNE-LAURE

Numéro de dépôt :
3001631
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AUTOMOBILE ET ENTREPRISE de DURAND Jean Pierre

Présentation de la marque AUTOMOBILE ET ENTREPRISE

Déposée le 17 janvier 2000 par DURAND Jean Pierre, DAUBIN SABINE, SZCZEPANIK ANNE-LAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMOBILE ET ENTREPRISE »

Les déposants sont DURAND Jean Pierre, domicilié(e) 12 Rue ANTOINE ROUCHER, 75016 PARIS - France, DAUBIN SABINE, domicilié(e) 34 Avenue DE LA MARNE, 92600 ASNIERES - France, SZCZEPANIK ANNE-LAURE, domicilié(e) 6 VILLA COEUR DE VEY, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURAND Jean Pierre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

DURAND Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN ROYAL , MAGETEX , ACTIVE AUTOMOBILE


DURAND Jean Pierre - 12 Rue ANTOINE ROUCHER, 75016 PARIS - France

DAUBIN SABINE - 34 Avenue DE LA MARNE, 92600 ASNIERES - France

SZCZEPANIK ANNE-LAURE - 6 VILLA COEUR DE VEY, 75014 PARIS - France


DURAND Jean Pierre - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318902 - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2001-03-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.