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Marques déposées par madame DURAND Jacqueline
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CHATEAU DE LAMOTTE BRANDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LAMOTTE BRANDA
Madame DURAND Jacqueline

Numéro de dépôt :
3146112
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/02/2012
CHATEAU DE LAMOTTE BRANDA de DURAND Jacqueline

Présentation de la marque CHATEAU DE LAMOTTE BRANDA

Déposée le 1 février 2002 par madame DURAND Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE LAMOTTE BRANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est madame DURAND Jacqueline domicilié(e) « Le Prévot »,33420 MOULON - 33420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DURAND Jacqueline domicilié(e) « Le Prévot »,33420 MOULON - 33420 - France.

La marque CHATEAU DE LAMOTTE BRANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LAMOTTE BRANDA est expirée depuis le 1 février 2012.


Madame DURAND Jacqueline - « Le Prévot »,33420 MOULON - 33420 - France


Madame DURAND Jacqueline - « Le Prévot »,33420 MOULON - 33420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « château de lamotte branda »