Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBIFLEX
DURAND François

Numéro de dépôt :
3281054
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/03/2014
ORBIFLEX de DURAND François

Présentation de la marque ORBIFLEX

Déposée le 19 mars 2004 par DURAND François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ORBIFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est DURAND François domicilié(e) 11 rue du Bateau,06600 ANTIBES - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURAND François domicilié(e) 11 rue du Bateau,06600 ANTIBES - 06600 - France.

La marque ORBIFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBIFLEX est expirée depuis le 19 mars 2014.


DURAND François - 11 rue du Bateau,06600 ANTIBES - 06600 - France


DURAND François - 11 rue du Bateau,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).