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Marques déposées par monsieur DURAND FRANCK
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ACACIA France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACACIA France
M. DURAND FRANCK, Agissant pour le compte de la société ACACIA FRANCE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3886434
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2022
ACACIA France de DURAND FRANCK

Présentation de la marque ACACIA France

Déposée le 5 janvier 2012 par monsieur DURAND FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACACIA France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur DURAND FRANCK domicilié(e) 4 BIS RUE GAMBETTA - 95330 - DOMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DURAND FRANCK domicilié(e) 4 BIS RUE GAMBETTA - 95330 - DOMONT - France.

La marque ACACIA France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACACIA France est expirée depuis le 5 janvier 2022.


M. DURAND FRANCK, Agissant pour le compte de la société ACACIA FRANCE en cours de formation - 4 BIS RUE GAMBETTA - 95330 - DOMONT - France


M. DURAND FRANCK - 4 BIS RUE GAMBETTA - 95330 - DOMONT - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.