Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Artisan de l'Immobilier Négociations & Transactions
Madame DURAND Dominique

Numéro de dépôt :
3355225
Date de dépôt :
25/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/04/2015
L\'Artisan de l\'Immobilier Négociations & Transactions de DURAND Dominique

Présentation de la marque L'Artisan de l'Immobilier Négociations & Transactions

Déposée le 25 avril 2005 par madame DURAND Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'Artisan de l'Immobilier Négociations & Transactions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est madame DURAND Dominique domicilié(e) 2 Rue Duguesclin,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ARTISAN DE L'IMMOBILIER domicilié(e) 2 Rue Dugesclin,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France.

La marque L'Artisan de l'Immobilier Négociations & Transactions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Artisan de l'Immobilier Négociations & Transactions est expirée depuis le 25 avril 2015.


Madame DURAND Dominique - 2 Rue Duguesclin,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France


L'ARTISAN DE L'IMMOBILIER - 2 Rue Dugesclin,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Inscription le 5 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°590006 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.