Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HAUT SORBIER
Numéro de dépôt :
93491947
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Présentation de la marque HAUT SORBIER
Déposée le 9 novembre 1993 par DURAND DE CORBIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « HAUT SORBIER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DURAND DE CORBIAC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52