Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU GRANVAL
Numéro de dépôt :
1370415
Date de dépôt :
24/12/1985
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
24/12/1995
Présentation de la marque CHATEAU GRANVAL
Déposée le 24 décembre 1985 par DURAND DE CORBIAC Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU GRANVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU GRANVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRANVAL est expirée depuis le 24 décembre 1995.
DURAND DE CORBIAC Bruno a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07