Cadet de Corbiac
Présentation de la marque Cadet de Corbiac
Déposée le 18 juillet 2006 par Durand de Corbiac Antoine et DURAND DE CORBIAC Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cadet de Corbiac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-34 du 25 août 2006.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Cadet de Corbiac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3441559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cadet de Corbiac arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.
Durand de Corbiac Antoine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26
Inscription le 8 janvier 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°466581 - Publication au BOPI 2008-01-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09
Inscription le 1 février 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°467773 - Publication au BOPI 2008-02-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34
Inscription le 2 juin 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°672241 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2017 n°2636008 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-01-02