Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIELE PONS
Madame DURAND Danièle, Marie, épouse PONS

Numéro de dépôt :
1072403
Date de dépôt :
20/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DANIELE PONS

Déposée le 20 octobre 1978 par madame DURAND Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DANIELE PONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DURAND Danièle domicilié(e) 20 route de Segré, 53800 RENAZE. - France.

La marque DANIELE PONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DANIELE PONS est expirée depuis le 20 octobre 1988.


Madame DURAND Danièle, Marie, épouse PONS - 20 route de Segré, 53800 RENAZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.