Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORTILLA'S
DURAND Cyril

Numéro de dépôt :
3346404
Date de dépôt :
11/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2015
TORTILLA\'S de DURAND Cyril

Présentation de la marque TORTILLA'S

Déposée le 11 mars 2005 par DURAND Cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORTILLA'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est DURAND Cyril domicilié(e) 9 rue Jacques MONOD,93330 NEUILLY S/MARNE - 93330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURAND Cyril domicilié(e) 9 rue Jacques MONOD,93330 NEUILLY S/MARNE - 93330 - France.

La marque TORTILLA'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORTILLA'S est expirée depuis le 11 mars 2015.


DURAND Cyril - 9 rue Jacques MONOD,93330 NEUILLY S/MARNE - 93330 - France


DURAND Cyril - 9 rue Jacques MONOD,93330 NEUILLY S/MARNE - 93330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

– services de restauration (alimentaire). – services de bars. – services de traiteurs. – services hôteliers.