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Marques déposées par DURAND COUPPEL DE SAINT FRONT PAUL
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PAPILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLON
DURAND COUPPEL DE SAINT FRONT PAUL

Numéro de dépôt :
3247027
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/09/2013
PAPILLON de DURAND COUPPEL DE SAINT FRONT PAUL

Présentation de la marque PAPILLON

Déposée le 22 septembre 2003 par DURAND COUPPEL DE SAINT FRONT PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est DURAND COUPPEL DE SAINT FRONT PAUL domicilié(e) 9 rue saint Jean,50400 Granville - 50400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul de Saint Front domicilié(e) 9 rue de Saint Jean,50400 Granville - 50400 - France.

La marque PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLON est expirée depuis le 22 septembre 2013.

DURAND COUPPEL DE SAINT FRONT PAUL a également déposé les autres marques suivantes : ÉVENTAIL


DURAND COUPPEL DE SAINT FRONT PAUL - 9 rue saint Jean,50400 Granville - 50400 - France


Paul de Saint Front - 9 rue de Saint Jean,50400 Granville - 50400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Voiles (gréement). Tentes. Bâches. Tissus. Tissus élastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).