Déposée le 18 novembre 1988 par DURAND CLAUDE GASTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES EMAUX DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DURAND CLAUDE GASTON, domicilié(e) Le MEDITERRANEE No 1 - ENTREE 4, BOULEVARD D'ALGER, 83600 FREJUS (dossier no 2130526) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DURAND CLAUDE domicilié(e) (dossier no 2130526) - France.
La marque LES EMAUX DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES EMAUX DU SOLEIL est expirée depuis le 18 novembre 2008.
DURAND CLAUDE GASTON - Le MEDITERRANEE No 1 - ENTREE 4, BOULEVARD D'ALGER, 83600 FREJUS (dossier no 2130526) - France
DURAND CLAUDE - (dossier no 2130526) - France
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1998 n°2130526 - Publication au BOPI 1998-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Inscription le 17 novembre 1998 - Transmission totale de propriété; Changement d'adresse n°267049 - Publication au BOPI 1998-11-17
Quincaillerie métallique, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, coutellerie, fourchettes et cuillers, bijouterie, produits en métaux précieux non compris dans d'autres classes, produits en cuir et imitation cuir non compris dans d'autres classes;glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Verrerie, cristal, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes, objets et bibelots pour la décoration en métaux communs, objets et bibelots pour la décoration en matières plastiques, articles pour fumeurs; tous les produits, objets et articles précités étant décorés d'émaux liquides ou solides
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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