Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAIRE D
Numéro de dépôt :
1325098
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/1995
Présentation de la marque CLAIRE D
Déposée le 27 septembre 1985 par DURAND Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIRE D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLAIRE D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE D est expirée depuis le 27 septembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11