Déposée le 21 mars 1995 par Durand - Bourjate Norbert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRA SANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-18 du 5 mai 1995.
Le déposant est Durand - Bourjate Norbert, domicilié(e) 12 rue du Perron, 69510 Soucieu en Jarrest - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Norbert Durand - Bourjate - France.
La marque TERRA SANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA SANA est expirée depuis le 21 mars 2005.
Durand - Bourjate Norbert - 12 rue du Perron, 69510 Soucieu en Jarrest - France
Norbert Durand - Bourjate - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52
Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18
Coussins à usage médical.Fauteuils à usage médical ou dentaire.Appareils pour massages esthétiques.Appareils médicaux pour exercices corporels.Lits construits spécialement pour les soins médicaux.Appareils de massages.Appareils pour la physiothérapie.Soutiens orthopédiques.Articles orthopédiques.Articles ergonomiques.Chaises (sièges). Chaises longues.Matériel de couchage (à l'exception du linge). Coussins.Divans.Lits.Fauteuils.Meubles.Matelas.Tables de massages.Tables.Sofas.Tables à dessin.Vitrines (meubles). Plateaux de tables.Secrétaires.Sommiers de lits.Mobilier scolaire.Pièces d'ameublement.Meubles pour matériel informatique.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis). Boules de jeu.Appareils de culture physique.Appareils pour le culturisme.Engins pour exercices corporels.Appareils de gymnastique.Jouets.Jeux de sociétés.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Culture physique.Organisation et conduite de séminaires, de symposiums, de colloques, de congrès, de conférences.Enseignement.Académie.Production de spectacles.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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