ARTICONSTRUCTION
Présentation de la marque ARTICONSTRUCTION
Déposée le 8 novembre 1984 par DURAND Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « ARTICONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTICONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTICONSTRUCTION est expirée depuis le 8 novembre 1994.
DURAND Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16