Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTICONSTRUCTION
DURAND Bernard, entrepreneur en bâtiment, zone artisanale, ST GEORGES LES BAINS, 07800 LA VOULTE

Numéro de dépôt :
1290312
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
08/11/1994

Présentation de la marque ARTICONSTRUCTION

Déposée le 8 novembre 1984 par DURAND Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « ARTICONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DURAND Bernard, entrepreneur en bâtiment, zone artisanale, ST GEORGES LES BAINS, 07800 LA VOULTE, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max JOUVENCEAU. - France.

La marque ARTICONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTICONSTRUCTION est expirée depuis le 8 novembre 1994.

DURAND Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Info Dispositifs Médicaux


DURAND Bernard, entrepreneur en bâtiment, zone artisanale, ST GEORGES LES BAINS, 07800 LA VOULTE - France


Max JOUVENCEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Constructions et Réparations.