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Marques déposées par Durand Antoine
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DOMAINE DES BRUYERES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES BRUYERES
Durand Antoine

Numéro de dépôt :
1437349
Date de dépôt :
16/11/1987
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
16/11/2027

Présentation de la marque DOMAINE DES BRUYERES

Déposée le 16 novembre 1987 par Durand Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES BRUYERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Durand Antoine domicilié(e) Les Bruyères - 71570 - LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Durand Antoine domicilié(e) St Symphorien d'Ancelles, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque DOMAINE DES BRUYERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES BRUYERES arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.


Durand Antoine - Les Bruyères - 71570 - LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France


M. Durand Antoine - St Symphorien d'Ancelles, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2007 n°2355595 - Publication au BOPI 2007-11-15

Renouvellement sans limitation n°2101348 - Publication au BOPI 1998-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2017 n°2666742 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2017-12-14

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des Bruyères".