Marque enregistrée - Marque en vigueur

301 PARIS
M. DURAND Antoine

Numéro de dépôt :
4238731
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2026
301 PARIS de DURAND Antoine

Présentation de la marque 301 PARIS

Déposée le 7 janvier 2016 par monsieur DURAND Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 301 PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur DURAND Antoine domicilié(e) 301 rue de belleville - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DURAND Antoine domicilié(e) 301 rue de belleville - 75019 - PARIS - France.

La marque 301 PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 301 PARIS arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.


M. DURAND Antoine - 301 rue de belleville - 75019 - PARIS - France


M. DURAND Antoine - 301 rue de belleville - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°687004 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°687002 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.