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Marques déposées par monsieur Durand (André
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CLOS DE SAINT SAVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE SAINT SAVET
M. Durand (André)

Numéro de dépôt :
920804
Date de dépôt :
06/01/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque CLOS DE SAINT SAVET

Déposée le 6 janvier 1975 par monsieur Durand (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CLOS DE SAINT SAVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Durand (André domicilié(e) Saint-Savet, Massugas, Pellegrue (Gironde). - France.

La marque CLOS DE SAINT SAVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLOS DE SAINT SAVET est expirée depuis le 6 janvier 1985.

Durand (André a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUTE FAUCHERIE , CHATEAU VIEILLE TOUR MONTAGNE


M. Durand (André) - Saint-Savet, Massugas, Pellegrue (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454

Vins.