Déposée le 13 avril 1987 par DURAND Alain COUVREUR Michel et COUVREUR MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAVINOR »
Les déposants sont DURAND Alain COUVREUR Michel domicilié(e) 5, Hameau du Vieux Moulin,93470 COUBRON (dossier no 2332968) - 93470 - France et COUVREUR MICHEL domicilié(e) 5 HAMEAU DU VIEUX MOULIN,93470 COUBRON (dossier no 2332968) - 93470 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2332968) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVINOR est expirée depuis le 13 avril 2017.
DURAND Alain COUVREUR Michel - 5, Hameau du Vieux Moulin,93470 COUBRON (dossier no 2332968) - 93470 - France
COUVREUR MICHEL - 5 HAMEAU DU VIEUX MOULIN,93470 COUBRON (dossier no 2332968) - 93470 - France
CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2332968) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2085532 - Publication au BOPI 1997-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2332968 - Publication au BOPI 2007-01-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03
Inscription le 26 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°457119 - Publication au BOPI 2007-06-26
Inscription le 28 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467884 - Publication au BOPI 2008-01-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09
Inscription le 1 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531322 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01
Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604562 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09
Inscription le 18 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638808 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18
Eléments de rangements en béton de différentes compositions pour bouteilles de vins, alcools, eau, jus de fruits, bocaux, servant à aménager caves, scellier, cuisine, magasins et tout autre lieux de stockage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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