Présentation de la marque LES COMPTOIRS DE PROVENCE
Déposée le 28 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DURANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES COMPTOIRS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DURANCE domicilié(e) 7 ZA Nord - 26230 - GRIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 192 451 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque LES COMPTOIRS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DURANCE, Société par Actions Simplifiée - 7 ZA Nord - 26230 - GRIGNAN - France - SIREN 348192451
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Inscription le 20 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584717 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-20
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510456 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27
Savons, cosmétiques, huiles essentielles de lavande bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "huiles essentielles de lavande de Haute-Provence", lotions pour les cheveux, lotions pour le corps à usage cosmétique, gels et baumes pour la douche, crème à raser, gels et baumes pour le corps à usage cosmétique, encens, bâtonnets d'encens, cônes d'encens, sachets senteurs, eaux de senteur, shampooings, lessives, lessives liquides, adoucissants textiles, eaux de linge, produits nettoyants ménagers ; produits de parfumerie, huiles pour le corps à usage cosmétique, extraits de parfums et parfums d'ambiance (à l'exception des huiles essentielles) . Bougies parfumées. Produits pour le rafraîchissement de l'air. Ustensiles et récépients non électriques pour la cuisine et la salle de bain (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) , vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, brûle parfums. Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de table et de maison (à l'exception du linge de maison en papier) . Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives) , olives conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées "olives noires de la vallée des Baux de Provence" ou "olives cassées de la vallée des Baux de Provence" ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles comestibles (à l'exception des huiles d'olives) , huiles d'olives bénéficiant des appellations d'origine "huile d'olive de la vallée des Baux de Provence", "huile d'olive d'Aix-en-Provence" et "huile d'olive de Haute-Provence" ; graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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