Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOLIMONT
Duran SARL
Sicalomail (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
92405451
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2002

Présentation de la marque JOLIMONT

Déposée le 11 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duran et Sicalomail (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOLIMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duran domicilié(e) ayant son siège social, ZA Sérignac, 82500 à Beaumont de Lomagne - France et Sicalomail (Société d'Intérêt Collectif Agricole) domicilié(e) ayant son siège social Route d'Auch à 82500 Beaumont de Lomagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque JOLIMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLIMONT est expirée depuis le 11 février 2002.

Duran a également déposé les autres marques suivantes : CORAIL , SEMENCES DURAN LE GOUT DANS VOTRE POTAGER , LE STUDIO DURAN DUBOI , VIRTUAL SKIPPER , VIRTUAL OBSERVER , MENDEL


Duran SARL - ayant son siège social, ZA Sérignac, 82500 à Beaumont de Lomagne - France

Sicalomail (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - ayant son siège social Route d'Auch à 82500 Beaumont de Lomagne - France


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers autres que l'ail; graines autres que de lail; légumes autres que de l'ail; semences autres que de l'ail; animaux vivants; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt