Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CORAIL
Duran SARL
Sicalomail (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
92405452
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CORAIL

Déposée le 11 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duran et Sicalomail (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORAIL »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duran domicilié(e) ayant son siège social, ZA Sérignac, 82500 à Beaumont de Lomagne - France et Sicalomail (Société d'Intérêt Collectif Agricole) domicilié(e) ayant son siège social Route d'Auch à 82500 Beaumont de Lomagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Duran a également déposé les autres marques suivantes : JOLIMONT , SEMENCES DURAN LE GOUT DANS VOTRE POTAGER , LE STUDIO DURAN DUBOI , VIRTUAL SKIPPER , VIRTUAL OBSERVER , MENDEL


Duran SARL - ayant son siège social, ZA Sérignac, 82500 à Beaumont de Lomagne - France

Sicalomail (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - ayant son siège social Route d'Auch à 82500 Beaumont de Lomagne - France


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Inscription le 11 décembre 1995 - Rejet total n°194593 - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1995-12-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt