Déposée le 6 février 1987 par la Société Anonyme (SA) DURAN - LES JARDINS DU MIDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « LES JARDINS DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DURAN - LES JARDINS DU MIDI domicilié(e) Z.A. DE SERIGNAC, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE (dossier no 2076235) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 774 805 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DURAN - LES JARDINS DU MIDI domicilié(e) (dossier no 2076235) - France.
La marque LES JARDINS DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394614.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JARDINS DU MIDI est expirée depuis le 6 février 2007.
DURAN - LES JARDINS DU MIDI société anonyme - Z.A. DE SERIGNAC, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE (dossier no 2076235) - France - SIREN 379774805
DURAN - LES JARDINS DU MIDI - (dossier no 2076235) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30
Inscription le 30 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152257 - Publication au BOPI 1992-11-30
Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491692 - Publication au BOPI 2009-02-24
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1996 n°2076235 - Publication au BOPI 1996-09-30
Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513217 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie glaces comestibles;miel, sirop de mélasse leuvre, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES JARDINS DU MIDI"