Déposée le 26 janvier 1989 par la société étrangère Duracell Batteries BVBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Duracell Batteries BVBA domicilié(e) Nijverheidslaan 7 - 3200 - AARSCHOT - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Duracell Batteries BVBA, société de droit belge - Nijverheidslaan 7 - 3200 - AARSCHOT - Belgique
GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2130684 - Publication au BOPI 1999-08
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396040 - Publication au BOPI 2009-01-28
Inscription le 28 mars 2000 - Concession de licence n°297750 - Publication au BOPI 2000-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Inscription le 28 mars 2000 - Concession de licence n°297751 - Publication au BOPI 2000-03-28
Inscription le 4 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666168 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703284 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Batteries et piles électriques, notamment batteries sèches, cuves de batteries et chargeurs de batteries. Appareils d'éclairage électriques, notamment lampes électriques, torches électriques et lanternes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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