Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES SIX DEGRES DE SEPARATION
Durablement votre EURL Check-in Films SARL
Numéro de dépôt :
3637497
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES SIX DEGRES DE SEPARATION
Déposée le 18 mars 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Durablement votre et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Check-in Films
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES SIX DEGRES DE SEPARATION »
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Durablement votre domicilié(e) 10 rue de saint simon,75007 PARIS - 75007 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Check-in Films domicilié(e) 10 RUE DE SAINT SIMON,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Durablement votre domicilié(e) 10 rue de saint simon,75007 PARIS - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Durablement votre a également déposé les autres marques suivantes : DURABLEMENT VÔTRE
Durablement votre EURL - 10 rue de saint simon,75007 PARIS - 75007 - France
Check-in Films SARL - 10 RUE DE SAINT SIMON,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 5
Durablement votre - 10 rue de saint simon,75007 PARIS - 75007 - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516008 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Support d'enregistrement audiovisuel et numérique ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Emission radiophonique ou télévisée ou diffusée sur Internet. Diffusion et production de programmes TV et Internet ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.
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