Marque enregistrée - Marque en non vigueur

matl'eau
Durable Water Management, SARL

Numéro de dépôt :
3907936
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/03/2022
matl\'eau de Durable Water Management

Présentation de la marque matl'eau

Déposée le 26 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Durable Water Management auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « matl'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Durable Water Management domicilié(e) 11 Route de la Croix moriau - 44350 - GUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Durable Water Management, M. Alain LEHEBEL domicilié(e) 11 Route de la Croix moriau - 44350 - GUERANDE - France.

La marque matl'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque matl'eau est expirée depuis le 26 mars 2022.


Durable Water Management, SARL - 11 Route de la Croix moriau - 44350 - GUERANDE - France


Durable Water Management, M. Alain LEHEBEL - 11 Route de la Croix moriau - 44350 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.