Déposée le 2 février 1999 par DUQUESNOY Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Carcassonnaise »
Le déposant est DUQUESNOY Jérôme domicilié(e) 1 place du Grand Puits,11000 CARCASSONNE (dossier no 2395465) - 11000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2395465) - 78005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Carcassonnaise est expirée depuis le 2 février 2019.
DUQUESNOY Jérôme - 1 place du Grand Puits,11000 CARCASSONNE (dossier no 2395465) - 11000 - France
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2395465) - 78005 - France
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2009 n°2395465 - Publication au BOPI 2009-01-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; laits et produits laitiers. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel. Préparations aromatiques à usage alimentaire. Glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, glaces brutes, naturelles ou artificielles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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