Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATRIOTE
DUPUY&Vintners, sas

Numéro de dépôt :
4327182
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2027
PATRIOTE de DUPUY&Vintners

Présentation de la marque PATRIOTE

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY&Vintners auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATRIOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY&Vintners domicilié(e) 10 allee des Tanneurs - 44000 - Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 035 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY&Vintners, M. Eric Dupuy domicilié(e) 10 allee des Tanneurs - 44000 - Nantes - France.

La marque PATRIOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIOTE arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

DUPUY&Vintners a également déposé les autres marques suivantes : LES QUILLES DE JOIE , PETIT JESUS EN CULOTTE DE VELOURS , CANON 75 , GOUST , BERCY S WINE STORE , laWineliste , BARON ROUGE , CHINA GIRL , VIGNERONS DISTRIBUTION


DUPUY&Vintners, sas - 10 allee des Tanneurs - 44000 - Nantes - France - SIREN 808035018


DUPUY&Vintners, M. Eric Dupuy - 10 allee des Tanneurs - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.