Déposée le 22 janvier 1990 par Dupuy Véronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EXECUTIVE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Dupuy Véronique, domicilié(e) 28 rue La Condamine, 75017 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nouailhetas Véronique,[160 rue d'Aubervilliers, 75019 Paris] - France.
La marque EXECUTIVE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dupuy Véronique - 28 rue La Condamine, 75017 Paris - France
Nouailhetas Véronique,[160 rue d'Aubervilliers, 75019 Paris] - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10
Magazine mensuel consacré au stylisme graphique, produit, d'environnement, tourné vers les entreprises.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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