Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DILDO DE FRANCE
DUPUY VERONIQUE, ANNE, ARMANDE et BEN ACHOUR MOHAMED, SALAH

Numéro de dépôt :
3251028
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DILDO DE FRANCE de DUPUY VERONIQUE

Présentation de la marque DILDO DE FRANCE

Déposée le 14 octobre 2003 par DUPUY VERONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DILDO DE FRANCE »

Le déposant est DUPUY VERONIQUE, ANNE, ARMANDE et BEN ACHOUR MOHAMED, SALAH domicilié(e) 28, rue La Condamine,75017 Paris - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY VERONIQUE, ANNE, ARMANDE domicilié(e) 28, rue LA CONDAMINE,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DUPUY VERONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RILLETTES DU MANS , GODE DE FRANCE , RILLETTES DE TOURS , RILLONS DE TOURS


DUPUY VERONIQUE, ANNE, ARMANDE et BEN ACHOUR MOHAMED, SALAH - 28, rue La Condamine,75017 Paris - 75017 - France


DUPUY VERONIQUE, ANNE, ARMANDE - 28, rue LA CONDAMINE,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet total n°401072 - Publication au BOPI 2004-10-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Jeux, jouets. Divertissement, informations en matière de divertissement publication de livres montage de bandes vidéo services de photographie services de jeux proposés en ligne. Publication électronique et de périodiques en ligne. Caoutchouc, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrées. Photographies, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus ; brochures, calendriers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.