Marque enregistrée - Marque en non vigueur

oc-c-bon
M. Dupuy René, Agissant pour le compte de la société oc-c-bon en cours de formation

Numéro de dépôt :
4119844
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2024
oc-c-bon de Dupuy René

Présentation de la marque oc-c-bon

Déposée le 22 septembre 2014 par monsieur Dupuy René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « oc-c-bon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Dupuy René domicilié(e) Lieu dit La Grasserie - 24380 - SALON DE VERGT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dupuy René domicilié(e) Lieu dit La Grasserie - 24380 - SALON DE VERGT - France.

La marque oc-c-bon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oc-c-bon est expirée depuis le 22 septembre 2024.

Dupuy René a également déposé les autres marques suivantes : La Périgorde


M. Dupuy René, Agissant pour le compte de la société oc-c-bon en cours de formation - Lieu dit La Grasserie - 24380 - SALON DE VERGT - France


M. Dupuy René - Lieu dit La Grasserie - 24380 - SALON DE VERGT - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.