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Marques déposées par DUPUY Patrick
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CLUBSMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUBSMS
DUPUY Patrick

Numéro de dépôt :
3281509
Date de dépôt :
23/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/03/2014
CLUBSMS de DUPUY Patrick

Présentation de la marque CLUBSMS

Déposée le 23 mars 2004 par DUPUY Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLUBSMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est DUPUY Patrick domicilié(e) 34 Avenue de la libération,40600 BISCARROSSE PLAGE - 40600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick DUPUY domicilié(e) 34 Avenue de la libération,40600 BISCARROSSE PLAGE - 40600 - France.

La marque CLUBSMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUBSMS est expirée depuis le 23 mars 2014.

DUPUY Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Magsms


DUPUY Patrick - 34 Avenue de la libération,40600 BISCARROSSE PLAGE - 40600 - France


Patrick DUPUY - 34 Avenue de la libération,40600 BISCARROSSE PLAGE - 40600 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414113 - Publication au BOPI 2005-06-23

Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491057 - Publication au BOPI 2009-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

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