Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFAEL
DUPUY Patricia

Numéro de dépôt :
97663142
Date de dépôt :
06/02/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2007

Présentation de la marque RAFAEL

Déposée le 6 février 1997 par DUPUY Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAFAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est DUPUY Patricia, domicilié(e) 44, place des Arcades, 74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Patricia DUPUY - France.

La marque RAFAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFAEL est expirée depuis le 6 février 2007.

DUPUY Patricia a également déposé les autres marques suivantes : CASA PATA NEGRA , LA MAISON DU PATA NEGRA , H2M Associés Hommes, Marchés, Missions , Active Talents , JUST 2 MEET , JUST 2 MEET


DUPUY Patricia - 44, place des Arcades, 74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France


Madame Patricia DUPUY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques (lotions, crèmes; gels, lingettes, sprays et pommades pour la peau), lotions pour les cheveux; dentifrices. - Produits pharmaceutiques et vétérinaires produits d'hygiène pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.