Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Safran du puy de Dôme
Dupuy Olivier

Numéro de dépôt :
3777953
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2020
Le Safran du puy de Dôme de Dupuy Olivier

Présentation de la marque Le Safran du puy de Dôme

Déposée le 28 octobre 2010 par Dupuy Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Safran du puy de Dôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est Dupuy Olivier domicilié(e) chanvier - 63440 - ST GAL SUR SIOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dupuy Olivier domicilié(e) chanvier - 63440 - ST GAL SUR SIOULE - France.

La marque Le Safran du puy de Dôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Safran du puy de Dôme est expirée depuis le 28 octobre 2020.


Dupuy Olivier - chanvier - 63440 - ST GAL SUR SIOULE - France


Dupuy Olivier - chanvier - 63440 - ST GAL SUR SIOULE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.