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Marques déposées par monsieur DUPUY Olivier
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ATOUT BROD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATOUT BROD
M. DUPUY Olivier

Numéro de dépôt :
4292645
Date de dépôt :
09/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/08/2026
ATOUT BROD de DUPUY Olivier

Présentation de la marque ATOUT BROD

Déposée le 9 août 2016 par monsieur DUPUY Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATOUT BROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est monsieur DUPUY Olivier domicilié(e) 40 ter chemin de la carle - 31700 - MONDONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPUY Olivier domicilié(e) 40 TER chemin de la carle - 31700 - MONDONVILLE - France.

La marque ATOUT BROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT BROD arrivera à expiration en date du 9 août 2026.


M. DUPUY Olivier - 40 ter chemin de la carle - 31700 - MONDONVILLE - France


M. DUPUY Olivier - 40 TER chemin de la carle - 31700 - MONDONVILLE - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Broderies ; rubans ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements.