Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOUNTY
DUPUY Muriel

Numéro de dépôt :
95576445
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2005

Présentation de la marque LE BOUNTY

Déposée le 19 juin 1995 par DUPUY Muriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOUNTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est DUPUY Muriel, domicilié(e) 8 Bis Rue Camille Mouquet, 94220 Charenton le Pont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY Muriel - France.

La marque LE BOUNTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOUNTY est expirée depuis le 19 juin 2005.


DUPUY Muriel - 8 Bis Rue Camille Mouquet, 94220 Charenton le Pont - France


DUPUY Muriel - France


Inscription le 28 avril 1999 - Rejet partiel n°276533 - Publication au BOPI 1999-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

- cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie - vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.