Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL DUPUY PRODUITS D'AQUITAINE Tous les produits Michel Dupuy sont élaborés MICHEL DUPUY tradition dans la plus pure des Traditions Charentières FABRIQUÉ DANS LES PYRÉNÉES
DUPUY MICHEL SA

Numéro de dépôt :
3268035
Date de dépôt :
16/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/01/2014
MICHEL DUPUY PRODUITS D\'AQUITAINE Tous les produits Michel Dupuy sont élaborés MICHEL DUPUY tradition dans la plus pure des Traditions Charentières FABRIQUÉ DANS LES PYRÉNÉES de DUPUY MICHEL

Présentation de la marque MICHEL DUPUY PRODUITS D'AQUITAINE Tous les produits Michel Dupuy sont élaborés MICHEL DUPUY tradition dans la plus pure des Traditions Charentières FABRIQUÉ DANS LES PYRÉNÉES

Déposée le 16 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) DUPUY MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MICHEL DUPUY PRODUITS D'AQUITAINE Tous les produits Michel Dupuy sont élaborés MICHEL DUPUY tradition dans la plus pure des Traditions Charentières FABRIQUÉ DANS LES PYRÉNÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUPUY MICHEL domicilié(e) 1087 rue de France,64300 SAULT DE WAVAILLES - 64300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 966 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Michel DUPUY SA domicilié(e) 1087 rue de France,64300 Sault de Navailles - 64300 - France.

La marque MICHEL DUPUY PRODUITS D'AQUITAINE Tous les produits Michel Dupuy sont élaborés MICHEL DUPUY tradition dans la plus pure des Traditions Charentières FABRIQUÉ DANS LES PYRÉNÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL DUPUY PRODUITS D'AQUITAINE Tous les produits Michel Dupuy sont élaborés MICHEL DUPUY tradition dans la plus pure des Traditions Charentières FABRIQUÉ DANS LES PYRÉNÉES est expirée depuis le 16 janvier 2014.

DUPUY MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Conformelec , LUTECE TRANSPORTS , A.S.P.I.M. Activité Services Prestations Industriels Maintenance


DUPUY MICHEL SA - 1087 rue de France,64300 SAULT DE WAVAILLES - 64300 - France - SIREN 309966935


Ets Michel DUPUY SA - 1087 rue de France,64300 Sault de Navailles - 64300 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet partiel n°399865 - Publication au BOPI 2004-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Jambons secs. Jambons de Bayonne. Jambons secs supérieurs. Poitrines de porc séchées. Andouilles. Boudins. Rôti de porc cuits. Jambonneaux cuits. Saucisses confites. Saucissons secs. Charcuterie : tous ces produits étant élaborés selon des méthodes traditionnelles.