Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREESEC
Monsieur DUPUY Laurent

Numéro de dépôt :
3321219
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2014
FREESEC de DUPUY Laurent

Présentation de la marque FREESEC

Déposée le 28 octobre 2004 par monsieur DUPUY Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREESEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est monsieur DUPUY Laurent domicilié(e) Clos de mellet,30210 VERS - 30210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUPUY Laurent domicilié(e) Clos de mellet,30210 VERS - 30210 - France.

La marque FREESEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREESEC est expirée depuis le 28 octobre 2014.


Monsieur DUPUY Laurent - Clos de mellet,30210 VERS - 30210 - France


Monsieur DUPUY Laurent - Clos de mellet,30210 VERS - 30210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Ordinateurs et matériel informatique ; logiciels (programmes d'ordinateurs) ; économiseurs d'écrans ; périphériques d'ordinateurs ; téléphones ; téléphones portables ou cellulaires ; dispositifs à mémoire tenus à la main ; et équipement et dispositifs numériques de communications par assistants numériques personnels (pda) par services de communications personnelles (pcs) et sans fil. Produits de l'imprimerie, papier (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et imprimés, y compris livres et magazines, auto-collants, nappes et serviettes en papier, papier d'emballage ; cartes d'appels prépayés, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), portefeuilles d'affiches, feuilles, agendas et fichiers planificateurs, carnets de rendez-vous, blocs-notes, livres-journaux ; blocs pour écrire, blocs de correspondance, couvertures de livres en papier, reliures, intercalaires, papier commercial, papier copieur, papier pour écrire, papier informatique, feuilles volantes, fournitures scolaires, fournitures pour les artistes, albums de coloriage, livres pour activités d'éveil et carnets à souches, journaux, périodiques, livres, matériel d'instruction, d'enseignement (à l'exclusion des appareils), documentation, manuels d'instruction, d'emploi et d'entretien ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison ave le multi-média. Affaires commerciales et de consultation pour la direction des affaires ; services de publicité ; et services de consultations commerciales et de publicité ; promotion des produits et services d'autrui par placement de publicités et d'affichages promotionnels sur un site électronique accessible par des réseaux informatiques ; promotion des produits et services d'autrui par l'intermédiaire de discussions promotionnelles sur un réseau informatique mondial ; publicité, commercialisation et promotion de sites informatiques pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers de produits spécifique au secteur de la sécurité informatique (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; promotion des produits d'autrui par fourniture d'un programme réferrent qui encourage les utilisateurs d'ordinateurs à faire de la publicité pour et à promouvoir les produits et services d'autrui par un réseau informatique mondial ; fourniture de guide en ligne d'informations concernant les produits et services d'autrui par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial ; ensemble de données hébergées dans un serveur informatique aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages Internet, les pages personnelles et les adresses électroniques. ; services de télécommunications ; services de télécommunications fournis sur des réseaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès multiples à des réseaux d'ordinateurs pour le transfert et la dissémination d'une large gamme d'informations ; services de courrier électronique. Service informatiques à savoir : élaboration (conception) de sites, d'index d'informations disponibles sur les réseaux d'ordinateurs. Recherche et collecte d'informations, de sites et autres sources disponibles sur les réseaux informatiques, fourniture d'accès multiples à des réseaux d'ordinateurs pour le transfert et la dissémination d'une large gamme d'informations ; transmission d'une large gamme d'informations d'intérêt général via des réseaux d'ordinateurs. Fourniture d'équipements en ligne pour l'interaction en temps réel avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs concernant des sujets d'intérêt général et des jeux ; services de programmation d'ordinateurs ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails, services informatiques, à savoir fourniture d'accès à de multiples utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'une large gamme d'informations. Transmission d'informations contenues dans des serveurs informatiques ; constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; transmission et échange de messages et d'images ; transmission et échange sur support multimédia ; services d'agences d'information, d'agences de presse (nouvelles) d'appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; services d'information en matière de télécommunication ; messageries électroniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite. Transmission d'informations par voie télématique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.