Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS CARLIN
DUPUY Jean Pierre

Numéro de dépôt :
94540837
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
12/10/2014

Présentation de la marque MAS CARLIN

Déposée le 12 octobre 1994 par DUPUY Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « MAS CARLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est DUPUY Jean Pierre domicilié(e) Chemin romain,13103 MAS BLANC DES ALPILLES (dossier no 2272443) - 13103 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY Jean Pierre MAS CARLIN domicilié(e) Chemin Romain,13103 MAS BLANC DES ALPILLES (dossier no 2272443) - 13103 - France.

La marque MAS CARLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS CARLIN est expirée depuis le 12 octobre 2014.


DUPUY Jean Pierre - Chemin romain,13103 MAS BLANC DES ALPILLES (dossier no 2272443) - 13103 - France


DUPUY Jean Pierre MAS CARLIN - Chemin Romain,13103 MAS BLANC DES ALPILLES (dossier no 2272443) - 13103 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2004 n°2272443 - Publication au BOPI 2004-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Riz, farines et préparations faites de céréales, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles miel, sauces, condiments.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles séchées ou fraîches.Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vies d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et des eaux de vies)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.