Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES "DOLIA" ROMAINS
DUPUY Jean Pierre

Numéro de dépôt :
93476303
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
07/07/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES "DOLIA" ROMAINS

Déposée le 7 juillet 1993 par DUPUY Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « DOMAINE DES "DOLIA" ROMAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est DUPUY Jean Pierre, domicilié(e) MAS CARLIN, 13150 MAS BLANC DES ALPILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY Jean Pierre - France.

La marque DOMAINE DES "DOLIA" ROMAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES "DOLIA" ROMAINS est expirée depuis le 7 juillet 2003.

DUPUY Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MAS CARLIN , MIP 65 , CHATEAU LA PEYRERE , CHATEAU DAUBRIN , CHATEAU HAUT ROUDIER , CHATEAU BEL AIR


DUPUY Jean Pierre - MAS CARLIN, 13150 MAS BLANC DES ALPILLES - France


DUPUY Jean Pierre - France


Inscription le 30 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165826 - Publication au BOPI 1993-11-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée