Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELIVRANCE
M. Dupuy Jean-Marc, Agissant pour le compte de la société Délivrance en cours de formation
M. Duchemin Lucas, Agissant pour le compte de la société Délivrance en cours de formation

Numéro de dépôt :
3984636
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2023
DELIVRANCE de Dupuy Jean-Marc

Présentation de la marque DELIVRANCE

Déposée le 20 février 2013 par monsieur Dupuy Jean-Marc et monsieur Duchemin Lucas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELIVRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Dupuy Jean-Marc domicilié(e) 11 rue du val de grâce - 75005 - PARIS - France et monsieur Duchemin Lucas domicilié(e) 10 rue Linné - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dupuy Jean-Marc domicilié(e) 11 rue du val de grâce - 75005 - PARIS - France.

La marque DELIVRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIVRANCE est expirée depuis le 20 février 2023.


M. Dupuy Jean-Marc, Agissant pour le compte de la société Délivrance en cours de formation - 11 rue du val de grâce - 75005 - PARIS - France

M. Duchemin Lucas, Agissant pour le compte de la société Délivrance en cours de formation - 10 rue Linné - 75005 - PARIS - France


M. Dupuy Jean-Marc - 11 rue du val de grâce - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.