Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS LA REDOUTE MARCEAU ST-ANGE
Numéro de dépôt :
1336951
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/1995
Présentation de la marque CLOS LA REDOUTE MARCEAU ST-ANGE
Déposée le 31 décembre 1985 par DUPUY Jean-Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS LA REDOUTE MARCEAU ST-ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS LA REDOUTE MARCEAU ST-ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LA REDOUTE MARCEAU ST-ANGE est expirée depuis le 31 décembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24