Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND MARIGNAC
M. DUPUY Gilbert et Madame GAUTRAT Huguette

Numéro de dépôt :
96621350
Date de dépôt :
11/04/1996
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
11/04/2016

Présentation de la marque CHATEAU GRAND MARIGNAC

Déposée le 11 avril 1996 par monsieur DUPUY Gilbert et Madame GAUTRAT Huguette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU GRAND MARIGNAC »

Le déposant est monsieur DUPUY Gilbert et Madame GAUTRAT Huguette domicilié(e) demeurant Les Richards, 33710 MOMBRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPUY Gilbert - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU GRAND MARIGNAC est expirée depuis le 11 avril 2016.

DUPUY Gilbert et Madame GAUTRAT Huguette a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LABADIE


M. DUPUY Gilbert et Madame GAUTRAT Huguette - demeurant Les Richards, 33710 MOMBRIER - France


M. DUPUY Gilbert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Demande de renouvellement le 6 avril 2006 n°2312094 - Publication au BOPI 2006-04-06

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486493 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 4 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439721 - Publication au BOPI 2006-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU GRAND MARIGNAC"