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Marques déposées par monsieur DUPUY Ghislain
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DOMAINE TERRE DU BIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE TERRE DU BIN
Monsieur DUPUY Ghislain

Numéro de dépôt :
99772663
Date de dépôt :
28/01/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/01/2009

Présentation de la marque DOMAINE TERRE DU BIN

Déposée le 28 janvier 1999 par monsieur DUPUY Ghislain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE TERRE DU BIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est monsieur DUPUY Ghislain domicilié(e) " Terre du Bin ", 33570 PUISSEGUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUPUY Ghislain - France.

La marque DOMAINE TERRE DU BIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TERRE DU BIN est expirée depuis le 28 janvier 2009.

DUPUY Ghislain a également déposé les autres marques suivantes : BOIS DE MOLY , DOMAINE TERRE DU BIN APpellation Puisseguin St Emilion Contrôlée


Monsieur DUPUY Ghislain - " Terre du Bin ", 33570 PUISSEGUIN - France


Mr DUPUY Ghislain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " DOMAINE TERRE DU BIN ".