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Marques déposées par monsieur dupuy gerard
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CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR
M. dupuy gerard

Numéro de dépôt :
3797723
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2031
CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR de dupuy gerard

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR

Déposée le 13 janvier 2011 par monsieur dupuy gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est monsieur dupuy gerard domicilié(e) 3 avenue Beausejour, 33570 PUISSEGUIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPUY GERARD domicilié(e) 3 AVENUE BEAUSEJOUR, 33570 PUISSEGUIN - France.

La marque CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR arrivera à expiration en date du 13 janvier 2031.

dupuy gerard a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU MOULIN , CHATEAU DE L'ORTHOLIE , CHATEAU BEAUSEJOUR Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée , CHATEAU DE L ORTHOLIE , CHATEAU BEAUSEJOUR APPELLATION PUISSEGUIN SAINT EMILION CONTROLEE


M. dupuy gerard - 3 avenue Beausejour, 33570 PUISSEGUIN - France


M. DUPUY GERARD - 3 AVENUE BEAUSEJOUR, 33570 PUISSEGUIN - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2020 n°2760561 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée. Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : “ Château Vieux Moulin Noir ”.