Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE L'ORTHOLIE
DUPUY Gérard

Numéro de dépôt :
1347480
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/1996

Présentation de la marque CHATEAU DE L'ORTHOLIE

Déposée le 19 mars 1986 par DUPUY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE L'ORTHOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUPUY Gérard, domicilié(e) 55, avenue Pasteur, 33450 SAINT LOUBES. - France.

La marque CHATEAU DE L'ORTHOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE L'ORTHOLIE est expirée depuis le 19 mars 1996.

DUPUY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU MOULIN , CHATEAU BEAUSEJOUR Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée , CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR , CHATEAU DE L ORTHOLIE , CHATEAU BEAUSEJOUR APPELLATION PUISSEGUIN SAINT EMILION CONTROLEE


DUPUY Gérard - 55, avenue Pasteur, 33450 SAINT LOUBES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau de l'Ortholie.