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Marques déposées par DUPUY David
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PASS CONCEPT BUSINESS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASS CONCEPT BUSINESS
DUPUY David, Agissant pour le compte de la société PASS CONCEPT BUSINESS en cours de formation

Numéro de dépôt :
3678743
Date de dépôt :
13/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2019
PASS CONCEPT BUSINESS de DUPUY David

Présentation de la marque PASS CONCEPT BUSINESS

Déposée le 13 octobre 2009 par DUPUY David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS CONCEPT BUSINESS »

Le déposant est DUPUY David, Agissant pour le compte de la société PASS CONCEPT BUSINESS en cours de formation domicilié(e) 4 rue de la martinique - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY David domicilié(e) 4 Rue de la Martinique - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS CONCEPT BUSINESS est expirée depuis le 13 octobre 2019.


DUPUY David, Agissant pour le compte de la société PASS CONCEPT BUSINESS en cours de formation - 4 rue de la martinique - 69009 - LYON - France


DUPUY David - 4 Rue de la Martinique - 69009 - LYON - France


Republication pour erratum - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Errata de la publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

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