Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE CONSO
DUPUY DAVID

Numéro de dépôt :
3813627
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2021
ESPACE CONSO de DUPUY DAVID

Présentation de la marque ESPACE CONSO

Déposée le 10 mars 2011 par DUPUY DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE CONSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est DUPUY DAVID domicilié(e) 6 CHEMIN DE JACOULOU - 64160 - HIGUERES SOUYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY DAVID domicilié(e) 6 CHEMIN DE JACOULOU - 64160 - HIGUERES SOUYE - France.

La marque ESPACE CONSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE CONSO est expirée depuis le 10 mars 2021.


DUPUY DAVID - 6 CHEMIN DE JACOULOU - 64160 - HIGUERES SOUYE - France


DUPUY DAVID - 6 CHEMIN DE JACOULOU - 64160 - HIGUERES SOUYE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques.