TERRE COTE ET MER
Présentation de la marque TERRE COTE ET MER
Déposée le 15 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPUY-CAUVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRE COTE ET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE COTE ET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE COTE ET MER est expirée depuis le 15 juillet 2023.
DUPUY-CAUVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45